1. La durée d’audit

Il est important de savoir que le calcul de la durée d’audit par les organismes certificateurs est réglementé.

Ainsi, on voit que la durée est essentiellement basée sur le chiffre d’affaires.

Petite précision : Un Nouvel Entrant (NE) est une entreprise organisme qui possède un NDA de moins de12 mois. Depuis l’arrêté du 31 Mai 2023, les NE sont majorés sur l’audit de surveillance.
Leur audit initial est allégé sur les indicateurs, c’est pourquoi ils ont une surveillance à 1 jour puisqu’ils sont audités sur tous les indicateurs du Guide de Lecture 

2. Les cas particuliers

Néanmoins, quelques facteurs peuvent faire varier celle-ci :

• Possession d’un certificat CNEFOP – Dans le tableau, il faudra tenir compte des durées pour les organismes disposant d’une certification/label qualité. (DataDock n’est pas un certificat)
• Les catégories d’actions. (Dans l’ordre, OF, VAE, BC, CFA).
• Les multi-sites. (Nous vous invitons à vous rapprocher d’un organisme certificateur pour vous expliquer le calcul de celui-ci).

D’autre part, le CA s’apprécie dans sa globalité, quelle que soit l’origine des produits.

I) – Pour son calcul, le chiffre d’affaire pris en considération est celui inscrit au bilan pédagogique et financier. Cette pièce devra être transmise obligatoirement pour la contractualisation, et ce, même dans l’hypothèse où la réalisation de l’audit intervient après la date de transmission d’un nouveau bilan pédagogique.

II) – Pour les organismes n’ayant pas un an d’activité et, par conséquent, pas de bilan pédagogique et financier, sera nécessaire le récépissé de déclaration d’activité. Le chiffre d’affaire retenu sera le CA prévisionnel.

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Pour finir, nous vous invitons également à lire notre article que la différence entre l’audit de surveillance et l’audit de renouvellement.